Déposée le 10 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUITS DE SANTE SELECTIONNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.P.S.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-42 du 17 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PRODUITS DE SANTE SELECTIONNES domicilié(e) 19 Rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPRESS PUBLICATIONS SERVICES - France.
La marque S.P.S.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694402.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES PRODUITS DE SANTE SELECTIONNES S.A.R.L. - 19 Rue de la Verrerie, 75004 PARIS - France - SIREN 552149957
EXPRESS PUBLICATIONS SERVICES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08
Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42
Vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Dentelles et broderies, rubans, fleurs artificielles. Confiseries
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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